Journaux du Sénat
53 Elizabeth II, A.D. 2004, Canada
Journaux du Sénat
1re session, 38e législature
Numéro 1
Le lundi 4 octobre 2004
Le Sénat se réunit aujourd'hui à 10 h 30,
pour la première session du
trente-huitième Parlement du Canada
convoqué par proclamation.
L'honorable Daniel Hays, Président
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
Adams, Andreychuk, Angus, Atkins, Austin, Bacon, Banks, Callbeck, Carstairs, Chaput, Christensen, Cochrane, Comeau, Cook, Cools, Corbin, Cordy, Day, De Bané, Di Nino, Doody, Downe, Fairbairn, Finnerty, Fitzpatrick, Fraser, Furey, Gauthier, Gill, Hays, Hervieux-Payette, Jaffer, Joyal, Keon, Kinsella, LaPierre, Lapointe, LeBreton, Léger, Losier-Cool, Maheu, Mahovlich, Mercer, Moore, Morin, Munson, Murray, Oliver, Pearson, Pépin, Phalen, Plamondon, Poy, Prud'homme, Rivest, Robichaud, Rompkey, St. Germain, Spivak, Stollery, Stratton, Trenholme Counsell, Watt
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
Adams, Andreychuk, Angus, Atkins, Austin, Bacon, Banks, *Biron, Callbeck, Carstairs, Chaput, Christensen, Cochrane, Comeau, Cook, Cools, Corbin, Cordy, Day, De Bané, Di Nino, Doody, Downe, Fairbairn, Finnerty, Fitzpatrick, Fraser, Furey, Gauthier, Gill, Hays, Hervieux-Payette, Jaffer, Joyal, *Kenny, Keon, Kinsella, *Kirby, LaPierre, Lapointe, LeBreton, Léger, Losier-Cool, *Lynch-Staunton, Maheu, Mahovlich, Mercer, *Milne, Moore, Morin, Munson, Murray, Oliver, Pearson, Pépin, Phalen, Plamondon, Poy, Prud'homme, *Ringuette, Rivest, Robichaud, Rompkey, St. Germain, Spivak, Stollery, Stratton, Tkachuk, Trenholme Counsell, Watt,
PRIÈRE
L'honorable Président informe le Sénat qu'il a reçu une communication du sous-secrétaire de la gouverneure générale.
L'honorable Président donne alors lecture de la communication, comme suit :
RIDEAU HALL
le 27 septembre 2004
Monsieur le Président,
Je suis chargé de vous faire savoir que la très honorable Beverley McLachlin, juge en chef de la Cour suprême du Canada, en sa qualité de suppléant du gouverneur général, se rendra à la Chambre du Sénat à 11 heures, dans la matinée du lundi 4 octobre 2004, pour ouvrir la première session du trente-huitième Parlement du Canada.
Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération.
Le sous-secrétaire (politique, programme et protocole),
Curtis Barlow
L'honorable
Président du Sénat
Ottawa
Le Sénat s'ajourne à loisir pour se rassembler au son du timbre vers 10 h 55.
Le séance reprend.
Le Sénat s'ajourne maintenant à loisir pour attendre l'arrivée de la très honorable suppléante de Son Excellence la gouverneure générale.
Quelque temps après, la très honorable Beverley Marian McLachlin, juge en chef de la Cour suprême du Canada, en sa qualité de suppléante de Son Excellence la gouverneure générale, arrive et occupe le fauteuil au pied du trône.
L'honorable Président ordonne à l'huissier du bâton noir de se rendre auprès de la Chambre des communes et de l'informer que :
« C'est le désir de la très honorable suppléante de Son Excellence la gouverneure générale que les Communes se rendent immédiatement auprès d'elle à la chambre du Sénat. »
Les Communes étant arrivées,
L'honorable Président du Sénat dit alors :
« Honorables membres du Sénat,
Membres de la Chambre des communes,
J'ai reçu l'ordre de vous informer que Son Excellence la gouverneure générale ne juge pas à propos de vous exposer les objets pour lesquels elle a convoqué le présent Parlement du Canada, avant que la Chambre des communes ait choisi son Président, suivant la loi; mais demain, le mardi 5 octobre 2004 à 15 heures, Son Excellence exposera les objets de la convocation de ce Parlement. »
Les Communes se retirent.
Il plaît à la très honorable suppléante de Son Excellence la gouverneure générale de se retirer.
La séance reprend.
L'honorable Président informe le Sénat qu'il a reçu une communication du sous-secrétaire de la gouverneure générale.
L'honorable Président donne alors lecture de la communication, comme suit :
RIDEAU HALL
le 27 septembre 2004
Monsieur le Président,
J'ai l'honneur de vous informer que Son Excellence la très honorable Adrienne Clarkson, Gouverneure générale du Canada, et Son Excellence John Ralston Saul arriveront à l'entrée de la Tour de la Paix à 15 heures, le mardi 5 octobre 2004.
Lorsqu'il aura été confirmé que tout est en place, Leurs Excellences se rendront à la Chambre du Sénat pour ouvrir officiellement la première session du trente-huitième Parlement du Canada.
Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération.
Le sous-secrétaire (politique, programme et protocole),
Curtis Barlow
L'honorable
Président du Sénat
Ottawa
AJOURNEMENT
L'honorable sénateur Rompkey, C.P., propose, appuyé par l'honorable sénateur Losier-Cool,
Que le Sénat s'ajourne jusqu'à demain, le mardi 5 octobre 2004, à 15 heures.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
(En conséquence, à 11 h 20 le Sénat s'ajourne jusqu'à demain.)